DITES LE EN EURO ANABASE PRODUCTIONS Société A Responsabilité Limitée
Présentation de la marque DITES LE EN EURO
Déposée le 10 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANABASE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DITES LE EN EURO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANABASE PRODUCTIONS domicilié(e) 89, rue Escudier, 92107 BOULOGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 708 563 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.
La marque DITES LE EN EURO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DITES LE EN EURO est expirée depuis le 10 juillet 2011.
ANABASE PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : CÔTÉ VACANCES , LES GOLOPS , MAYFLOWER , STARS AND TRAPS , TOTAL RESPECT , NOIR C'EST NOIR , AMBOS MUNDOS , Wooly Golops Yapi Golops Guili Golops Golo Golops , Y'A PIRE AILLEURS , DECORS ET DES ÂMES
ANABASE PRODUCTIONS Société A Responsabilité Limitée - 89, rue Escudier, 92107 BOULOGNE CEDEX - France - SIREN 338708563
LEGI-MARK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50
Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, résines synthétiques à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage). Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime ; substances et boissons diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiènique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques non transportables ; constructions métalliques transportables ; éléments métalliques pour la construction ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie metallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; minerais. Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines agricoles ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques et l'emballage ; machine pour l'industrie textile ; machines pour l'imprimerie ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; lave-linge, lave vaisselle ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hâcher, moudre, presser et couper. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers autres que pour la pêche et pour les médicaments ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments vidéographiques, cinématographiques, photographiques, radiophoniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images ; supports d'enregistrement sonores ou audiovisuels ; supports d'enregistrement phonographiques, magnétiques, numériques, alphanumériques, graphiques ; bandes magnétiques ; bandes préenregistrées, bandes vidéo, bandes audio, vidéogrammes, vidéodisques, films (pellicules) impressionnés, vidéocassettes, cassettes audio, disques, disques acoustiques, disques magnétiques, disques audionumériques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts (CD-ROM) ; images, sons et/ou données enregistrés sur bandes magnétiques, disques, disquettes, vidéogrammes, vidéodisques, vidéocassettes et supports de programmes multimédia ; dessins et séries animés ; jeux automatiques à prépaiement, jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques, jeux électroniques, jeux informatisés, jeux télématiques ; appareils et périphériques d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils et instruments de studios d'enregistrement, de studios de cinéma. Appareils et instruments destinés à l'enregistrement, au montage, à la mise à disposition, à la duplication d'oeuvres audiovisuelles, d'oeuvres cinématographiques, de programmes de télévision, de films ou téléfilms de courts ou longs métrages, de feuilletons et séries télévisées, de dessins et séries animés, de films et séries documentaires, de téléreportages, de programmes radiophoniques, de radioreportages, d'oeuvres musicales, d'oeuvres multimédia ; appareils et instruments destinés à la création, au montage, à la mise à disposition, à la duplication de jeux, de jeux vidéo, de films, de dessins et de séries animés utilisant des images de synthèse ; programmes d'ordinateur enregistrés sur disques, disquettes ou supports multimédia ; logiciels, progiciels, bases et banques de données informatiques. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; prothèses ; membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques ; matériel de suture ; stimulateurs cardiaques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Armes à feu ; parties constitutives des armes à feu (à l'exception des lunettes de visée) ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ; fusées de signalisation. Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art ou d'ornement en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts). Instruments de musique ; instruments de musique électriques et électroniques ; parties constitutives des instruments de musique. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; enseignes en papier et/ou en carton ; écritaux en papier et/ou en carton ; boîtes en papier et/ou en carton ; papiers d'emballage ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; maquettes publicitaires en papier et/ou en carton ; pochettes (en papier et/ou en carton) de disques, disquettes, cassettes audio, cassettes vidéo, supports de programmes multimédia et tous supports d'enregistrements sonores ou audiovisuels. Affiches ; fanions en papier ; décors de plateaux de télévision, de studios d'enregistrement, de studios de cinéma, de théâtres, de spectacles ; produits de l'imprimerie, livres, bandes dessinées, manuels, publications, journaux, périodiques, revues, magazines, imprimés, brochures, catalogues, livrets, albums, almanachs, calendriers, cartes postales, vignettes autocollantes, décalcomanies ; articles de papeterie, fournitures scolaires ; jeux de cartes ; modèles d'écriture, caractères typographiques, caractères d'imprimerie (chiffres et lettres), clichés d'imprimerie ; représentations et reproductions graphiques, dessins, impressions, images, photographies, portraits, gravures, photogravures, lithographies, chromolithographies. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs de voyage, trousses de voyage, malles et valises ; coffres de voyage ; sacs de plage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; sacs à main ; sacs à dos ; bourses ; cartables, sacs et serviettes d'écoliers ; porte-documents ; porte-cartes ; portefeuilles ; parapluies, parasols et cannes ; articles de bourellerie, fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques non transportables ; monuments non métalliques ; bois d'oeuvre, bois de construction et boiseries ; tuyaux de drainage non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour emballage en matières plastiques ; literie (à l'exception du linge). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine en faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; vaisselle en papier, en carton, en matières plastiques et en aluminium. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage ni de voiture d'enfant), voiles (gréements), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; fibres textiles et fibres en matières plastiques à usage textile. Fils à usage textile ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; couvertures de lit et de table. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements de sport autre que de plongée ; gants (habillement). Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; badges ornementaux ; articles décoratifs pour la chevelure ; articles de mercerie (à l'exception des fils), épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols) ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vétements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de noël. Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier et charcuterie ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs ; lait, produits laitiers et boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande ou de pâtes ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; conserves d'oeufs. Café, succédanés du café, thé, cacao ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; sucre, sel de cuisine ou pour conserver les aliments ; riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie (levure et poudre pour faire lever) ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux vivants ; oeufs à couver ; plantes et fleurs naturelles. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres. Tabac ; allumettes ; produits du tabac ; papier à cigarettes ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; services pour fumeurs ; porte cigarettes, cendriers, briquets, pipes ; étuis et coffrets à cigares (non en métaux précieux) ; Services de consultations et de conseils pour l'organisation et la direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; expertises en affaires ; estimations en affaires commerciales ; investigations, recherches pour affaires ; études et recherches de marchés ; sondages d'opinion ; informations et renseignements d'affaires ; informations statistiques ; agences d'informations commerciales ; services de conseils aux entreprises commerciales ou industrielles en matière de communication interne et externe, de publicité et de promotion des ventes ; publicité ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; agences publicitaires ; conception et diffusion de courriers et d'annonces publicitaires ; création de noms ; création de messages et de slogans publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (catalogues, albums, livrets, brochures, imprimés, prospectus, tracts, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentations publicitaires ; affichages publicitaires ; location d'espaces et de matériels publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; démonstrations de produits ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; organisation de manifestations, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des jounaux pour des tiers ;; gestion de fichiers informatiques ; traitement de textes ; reproduction de documents. Affaires financières, affaires bancaires, affaires monétaires ; consultations en matière financière, analyses et estimations financières, service de financement, opérations et transactions financières ; constitution et placement de capitaux, épargne, gestion de portefeuille financier, produits financiers ; assurances, consultations et informations en matières d'assurances ; estimations et expertises fiscales ; affaires immobilières, gérance d'immeubles, expertise immobilière, agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; parrainage et mécénat financiers ; services de communication financière. Construction ; réparation ; services d'installation. Télécommunications ; communications vidéographiques, radiophoniques, informatiques, télématiques, téléphoniques, télégraphiques ; radiocommunication, télédiffusion, télédistribution, radiodiffusion, vidéocommunication, télétexte, vidéotex, vidéotransmission ; diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques par tous moyens ; émissions télévisées, émissions radiophoniques ; services de télécommunications par voie hertzienne, câble, satellite, téléinformatique, Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs et par services télématiques ; transmissions et échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées assistées par ordinateurs ; services de communications sur réseaux informatiques, téléphoniques ; transmissions et échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et d'images codées contenues dans un centre serveur Internet ; services de transmissions d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques ; services de messageries électroniques, informatiques, télématiques ; consultations, conseils et informations dans les domaines des télécommunications, de la téléinformatique, de la télématique ; agences de presse et d'informations ; transmission et expédition de dépêches.Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; transports aériens, transports aéronautiques, affrètement, transport en automobile, fret, transports fluviaux, transports maritimes, transport en chaland, services de bateaux de plaisance ; services de navigation ; pilotage ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime ; courtage maritime déchargement, renflouement de navires ; locations de réfrigérateurs ; locations de garages ; services d'expédition ; distribution de journaux, de produits et de colis ; livraison de colis ; conditionnement de produits ; dépôt, gardiennage d'habits ; agences de tourisme et de voyage ; organisation de croisières, de voyages et d'excursions ; visites touristiques ; réservation de places pour le voyage et les spectacles. Traitement de matériaux ; montage de bandes vidéo, traitement des films cinématographiques, developpement de pellicules photographiques, tirage de photographies, impression de dessins. Services d'éducation, de formation, de loisirs, de divertissements ; divertissements et jeux télévisés ou radiophoniques ; jeux télématiques (divertissement) ; production, création, réalisation, montage, mise à disposition, édition, exploitation, duplication, distribution, location et prêt d'oeuvres audiovisuelles, d'oeuvres cinématographiques, de programmes de télévision, de films ou téléfilms de courts ou longs métrages, de feuilletons et séries télévisés, de dessins et séries animés, de films et séries documentaires, de téléreportages, de programmes radiophoniques, de radioreportages, d'oeuvres musicales et d'oeuvres multimédia sur tous supports son et/ou image ; production, création, réalisation et représentation de spectacles ; services de studios d'enregistrement, de studios de cinéma, régie-vidéo, télécinéma, trucages audiovisuels ; location d'appareils et d'instruments de studios d'enregistrement, de studios de cinéma ; location d'appareils et d'instruments destinés à l'enregistrement, au montage, à la mise à disposition, à la duplication d'oeuvres audiovisuelles, d'oeuvres cinématographiques, de programmes de télévision, de films ou téléfilms de courts ou longs métrages, de feuilletons et séries télévisées, de dessins et séries animés, de films et séries documentaires, de téléreportages, de programmes radiophoniques, de radioreportages, d'oeuvres musicales, d'oeuvres multimédia. Location d'appareils et d'instruments destinés à la création, au montage, à la mise à disposition, à la duplication de jeux, de jeux vidéo, de films, de dessins et de séries animés utilisant des images de synthèse ; location de décors et d'accessoires de décors de plateaux de télévision, de studios d'enregistrement, de studios de cinéma, de théâtres, de spectacles ; location d'appareils, d'instruments et d'accessoires vidéographiques, cinématographiques, photographiques, radiophoniques ; location d'enregistrements sonores, d'enregistrements audiovisuels, de bandes vidéo, de bandes audio, de vidéogrammes, de vidéodisques, de films cinématographiques, de vidéocassettes, de disques acoustiques, de disques magnétiques, de disques audionumériques, de disques compacts (audio-vidéo), de disques optiques compacts (CD-ROM) ; location d'appareils de projection de cinéma ; exploitation de salles de cinéma ; cirques ; music-hall ; représentations théâtrales ; services d'artistes de spectacles ; services d'artistes dramatiques, lyriques, chorégraphiques, de variétés ; services de comédiens, d'acteurs, de chansonniers, d'humoristes, d'imitateurs, de mimes, de marionnettistes ; services de doublage d'oeuvres audiovisuelles ; services de cascadeurs ; services d'orchestres, services de musiciens, de chanteurs, de choristes ; services de danseurs ; services de chorégraphes ; services de metteurs en scène ; services de réalisateurs de films, de programmes de télévision, de programmes radiophoniques ; services de scénaristes, de dialoguistes ; services de directeurs artistiques ; production, création, réalisation et représentation de spectacles ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; agences pour artistes ; services de clubs de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de jeux, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; organisation de manifestations sportives ; organisation et conduite de colloques, de congrès, de séminaires, de symposiums, de conférences, de téléconférences, de vidéoconférences ; montage de programmes multimédia à usage interactif ou non ; organisation de manifestations, d'expositions, de salons à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles ; informations en matière de divertissement ; activités culturelles ; services d'édition de livres, de manuels, de journaux, de revues, de magazines, de périodiques, de textes, d'illustrations et de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques. Location et prêt de livres, de bandes dessinées, de manuels, de journaux, de revues, de magazines, de périodiques et autres publications ; vidéothèques, à savoir mise à disposition ou location de vidéocassettes ; ludothèques ; édition de logiciels, de progiciels, de bases et/ou de banques de données informatiques ; édition de programmes audiovisuels et multimédia à usage interactif ou non ; production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte). Travaux d'ingénieurs ; services d'ingénieurs, de techniciens et de preneurs du son ; services d'éclairagistes ; filmage (enregistrement) sur bandes vidéo ; services de cameramans ; postsynchronisation ; services de reporters ; reportages télévisés, reportages photographiques ; photographie ; services de photographes et de directeurs de la photographie ; photocomposition ; services de dessinateurs de mode ; services de costumiers et de décorateurs dans les domaines des spectacles, du cinéma, des divertissements et des jeux télévisés, du théâtre, du cirque, du music-hall ; location de vêtements ; location de costumes de spectacles, de cinéma, de théâtre, de cirque, de music-hall ; services de coiffeurs et de maquilleurs dans les domaines des spectacles, du cinéma, des divertissements et des jeux télévisés, du théâtre, du cirque, du music-hall ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; imprimerie ; impression lithographique ; impression en offset ; sérigraphie ; bureaux de rédaction ; gérance de droits d'auteur ; concession de licences de propriété intellectuelle ; études de projets techniques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; conception (élaboration), mise à jour, location de logiciels et de progiciels informatiques ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.